Mentions Légales

Éditeur

Ce site est édité par Agapé France, association cultuelle selon la loi de 1905.

Adresse : B.P. 29, 77831 OZOIR LA FERRIERE cedex
Téléphone : 33 (0)1 60 02 55 56
Contact mail

Numéros de SIRET :
– Activités administratives : 775 763 402 00044
– Activités de ministères : 775 763 402 00051

Directeur de la publication : Francis DIDIER en qualité de directeur national d’Agapé France.
Responsable de la publication : Thierry Geay

Créateur et Développeur

Furious Creation
RCS 798 190 393

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
0970 808 911

Limitation de la responsabilité

Les informations diffusées sur ce site ne sauraient engager la responsabilité d’Agapé France. Agapé France décline toute responsabilité pour l’utilisation des informations contenues dans les pages publiées sur ce site. Le contenu est donné à titre indicatif.Le site peut renvoyer à des sites extérieurs sur lesquels Agapé France n’a aucun contrôle et pour lesquels Agapé France ne peut être tenue pour responsable.

Agapé France n’assume aucune responsabilité pour un dommage éventuel causé à votre installation informatique par l’utilisation de ce site. Agapé France décline toute responsabilité en cas d’interruption, même temporaire, du service de ce site.

Données personnelles

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils peuvent accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Lorsque vous nous contactez, les informations vous concernant, recueillies par Agapé France, sont nécessaires pour répondre à votre demande. Elles font l’objet d’un traitement informatique par Agapé France et sont destinées au service courrier du site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant vos données personnelles auprès du service courrier d’atoi2voir en nous contactant par mail.

Propriété intellectuelle

Tous droits réservés © Agapé France.

Toute reproduction est interdite sans autorisation. Tous les textes, photos, vidéos et autres éléments reproduits sur ce site sont protégés par le droit d’auteur selon les règles de droit français et international.

Si vous constatez qu’une image ou une information publiée sur ce site n’est pas libre de droits ou si vous souhaitez que nous retirions une image ou une information qui aurait été publiée sans votre accord, veuillez en informer le webmaster en indiquant votre nom, le lien vers la page où l’élément apparaît et une description brève de manière à ce que nous puissions modifier les pages concernées au plus vite.

Mentions Légales — Copyright 2017 - Sevenside creation